Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL EN ENERGIE DEVELOPPEMENT DURABLE RESSOURCES LOCALES ET EN ENVIRONNEMENT (CEDRE
/
SUSTAIN'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSTAIN'AIR
CONSEIL EN ENERGIE DEVELOPPEMENT DURABLE RESSOURCES LOCALES ET EN ENVIRONNEMENT (CEDRE), Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3986381
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/02/2023
SUSTAIN\'AIR de CONSEIL EN ENERGIE DEVELOPPEMENT DURABLE RESSOURCES LOCALES ET EN ENVIRONNEMENT (CEDRE

Présentation de la marque SUSTAIN'AIR

Déposée le 27 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL EN ENERGIE DEVELOPPEMENT DURABLE RESSOURCES LOCALES ET EN ENVIRONNEMENT (CEDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SUSTAIN'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL EN ENERGIE DEVELOPPEMENT DURABLE RESSOURCES LOCALES ET EN ENVIRONNEMENT (CEDRE domicilié(e) OPHIRA 1, 1 Place Joseph Bermond - 06560 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 597 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SUSTAIN'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSTAIN'AIR est expirée depuis le 27 février 2023.


CONSEIL EN ENERGIE DEVELOPPEMENT DURABLE RESSOURCES LOCALES ET EN ENVIRONNEMENT (CEDRE), Société à Responsabilité Limitée - OPHIRA 1, 1 Place Joseph Bermond - 06560 - VALBONNE - France - SIREN 418597738


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Appareils pour l'analyse de l'air.

Appareils de conditionnement, de refroidissement, de chauffage de l'air ; appareils de climatisation ; appareils de ventilation [climatisation] appareils de régulation thermique ; filtres à air pour la climatisation. Appareils de conditionnement d'air solaire par dessiccation, appareils de renouvellement d'air hygiénique.

Installation et réparation de systèmes de climatisation, d'appareils de conditionnement, de refroidissement, de chauffage de l'air ; d'appareils de conditionnement d'air solaire par dessiccation, appareils de renouvellement d'air hygiénique.