Marque enregistrée - Marque en vigueur

SI EMILIANI SIGILLVM.COM AMBASSADE SAINT-EMILION
CONSEIL DES VINS DE SAINT EMILION, SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
4308615
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2026
SI EMILIANI SIGILLVM.COM AMBASSADE SAINT-EMILION de CONSEIL DES VINS DE SAINT EMILION

Présentation de la marque SI EMILIANI SIGILLVM.COM AMBASSADE SAINT-EMILION

Déposée le 19 octobre 2016 par CONSEIL DES VINS DE SAINT EMILIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SI EMILIANI SIGILLVM.COM AMBASSADE SAINT-EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est CONSEIL DES VINS DE SAINT EMILIONTODO domicilié(e) 14 RUE GUADET - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SI EMILIANI SIGILLVM.COM AMBASSADE SAINT-EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI EMILIANI SIGILLVM.COM AMBASSADE SAINT-EMILION arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

CONSEIL DES VINS DE SAINT EMILION a également déposé les autres marques suivantes : , SIGILLUM COM SI EMILIANI AMBASSADE SAINT-EMILION


CONSEIL DES VINS DE SAINT EMILION, SYNDICAT PROFESSIONNEL - 14 RUE GUADET - 33330 - SAINT-EMILION - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 19 janvier 2017 - Retrait partiel n°692810 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Errata de l'enregistrement - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Cartes à puce ; cartes à piste magnétique ;

Catalogues ; livres ; carnets ; stylos ; crayons ; emballages en carton ; photographies ; cartes ;

Verres à boire ; carafes ; dessous de carafes ; tire-bouchons ; becs verseurs ; assiettes ; vaisselle ;

Tabliers ; vêtements ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Saint-Emilion ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de boissons alcooliques, vins, catalogues, livres, carnets, stylos, crayons, emballages en carton, photographies, verres à boire, carafes, dessous de carafes, tire-bouchons, becs verseurs, assiettes, vaisselle, tabliers, vêtements ; relations publiques ; promotion des ventes de boissons alcooliques et vins pour des tiers ; administration commerciale de licences de boissons alcooliques et vins de tiers ; démonstration de boissons alcooliques et vins ; agences d'import-export de boissons alcooliques et vins ; vente au détail de boissons alcooliques, vins, catalogues, livres, carnets, stylos, crayons, emballages en carton, photographies, verres à boire, carafes, dessous de carafes, tire-bouchons, becs verseurs, assiettes, vaisselle, tabliers, vêtements ;

Visites touristiques ; organisation de voyages ; organisation de voyage dans le domaine de l'oenotourisme ; préparation d'excursions touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; organisation de visites touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; réservation de circuits touristiques par le biais d'agences dans le domaine de l'oenotourisme ; informations touristiques en matière de voyages dans le domaine de l'oenotourisme ; services d'informations en matière de voyages touristiques, par le biais d'Internet dans le domaine de l'oenotourisme ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, concerts et conférences ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; cours de dégustation ; formation à la dégustation du vin ;

Services de bar ; cafés-restaurants ; restauration [repas] ; service de dégustation de vins ; information en matière d'oenologie ; conseils en oenologie ; dégustation.