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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSEIL DES EQUIDES DU LANGUEDOC ROUSSILLON
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CONSEIL DES EQUIDES QUALIT EQUIDE LANGUEDOC ROUSSILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSEIL DES EQUIDES QUALIT EQUIDE LANGUEDOC ROUSSILLON
CONSEIL DES EQUIDES DU LANGUEDOC ROUSSILLON, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3660083
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2019
CONSEIL DES EQUIDES QUALIT EQUIDE LANGUEDOC ROUSSILLON de CONSEIL DES EQUIDES DU LANGUEDOC ROUSSILLON

Présentation de la marque CONSEIL DES EQUIDES QUALIT EQUIDE LANGUEDOC ROUSSILLON

Déposée par voie électronique le 25 juin 2009 par l'association loi 1901 CONSEIL DES EQUIDES DU LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSEIL DES EQUIDES QUALIT EQUIDE LANGUEDOC ROUSSILLON »

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL DES EQUIDES DU LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) 00 MAS DES CARMES - 30300 - FOURQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 598 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DES EQUIDES DU LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) 00 MAS DES CARMES - 30300 - FOURQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL DES EQUIDES QUALIT EQUIDE LANGUEDOC ROUSSILLON est expirée depuis le 25 juin 2019.


CONSEIL DES EQUIDES DU LANGUEDOC ROUSSILLON, ASSOCIATION LOI 1901 - 00 MAS DES CARMES - 30300 - FOURQUES - France - SIREN 489598797


CONSEIL DES EQUIDES DU LANGUEDOC ROUSSILLON - 00 MAS DES CARMES - 30300 - FOURQUES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.