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Marques déposées par l'association loi 1901 Conseil des Enseignants de Radiologie de France C.E.R.F
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"EDICERF"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"EDICERF"
Conseil des Enseignants de Radiologie de France C.E.R.F. Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95590300
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque "EDICERF"

Déposée le 27 septembre 1995 par l'association loi 1901 Conseil des Enseignants de Radiologie de France C.E.R.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "EDICERF" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Conseil des Enseignants de Radiologie de France C.E.R.F domicilié(e) Centre Antoine Beclère - Fac de Médecine St Pères 45, rue des Saints Pères, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dominique TORREILLES SAURAMPS MEDICAL - France.

La marque "EDICERF" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "EDICERF" est expirée depuis le 27 septembre 2005.

Conseil des Enseignants de Radiologie de France C.E.R.F a également déposé les autres marques suivantes : "ICONOCERF"


Conseil des Enseignants de Radiologie de France C.E.R.F. Association loi 1901 - Centre Antoine Beclère - Fac de Médecine St Pères 45, rue des Saints Pères, 75006 PARIS - France


Mr Dominique TORREILLES SAURAMPS MEDICAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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