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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE
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GRAND PIPETIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PIPETIER
CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE, association régie sous la loi de 1901

Numéro de dépôt :
95562490
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque GRAND PIPETIER

Déposée le 13 mars 1995 par l'association loi 1901 CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND PIPETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE domicilié(e) 5-7, square Charles Dickens, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque GRAND PIPETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PIPETIER est expirée depuis le 13 mars 2005.

CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAVEAU DES ECHANSONS , CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE , "ECHANSONNAGE"


CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE, association régie sous la loi de 1901 - 5-7, square Charles Dickens, 75016 PARIS - France


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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