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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE
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"ECHANSONNAGE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"ECHANSONNAGE"
CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1295422
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2025
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Présentation de la marque "ECHANSONNAGE"

Déposée le 10 janvier 1985 par l'association loi 1901 CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ECHANSONNAGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE domicilié(e) 5/7 square Charles Dickens - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque "ECHANSONNAGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "ECHANSONNAGE" arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.

CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PIPETIER , CAVEAU DES ECHANSONS , CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE


CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE, Association loi 1901 - 5/7 square Charles Dickens - 75016 - PARIS - France


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2005 n°2278729 - Publication au BOPI 2005-01-06

Renouvellement sans limitation n°2041430 - Publication au BOPI 1995-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576896 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).