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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE
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CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE
CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1325805
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2025
CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE de CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE

Présentation de la marque CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE

Déposée le 10 janvier 1985 par l'association loi 1901 CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE domicilié(e) 5/7 square Charles Dickens - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 42 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.

CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PIPETIER , CAVEAU DES ECHANSONS , "ECHANSONNAGE"


CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE, Association loi 1901 - 5/7 square Charles Dickens - 75016 - PARIS - France


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2005 n°2278731 - Publication au BOPI 2005-01-06

Inscription le 2 mars 2009 - Concession de licence n°492149 - Publication au BOPI 2009-03-02

Renouvellement sans limitation n°2041432 - Publication au BOPI 1995-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576891 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Publicité et affaires.Services de promotion, défense, publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Hotellerie, restauration, consultation et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, organisation d'expositions.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.