CAVEAU DES ECHANSONS
Présentation de la marque CAVEAU DES ECHANSONS
Déposée le 10 janvier 1985 par l'association loi 1901 CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVEAU DES ECHANSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAVEAU DES ECHANSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVEAU DES ECHANSONS arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.
CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2005 n°2278730 - Publication au BOPI 2005-01-06
Renouvellement sans limitation n°2041431 - Publication au BOPI 1995-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576894 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26