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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE NORMANDIE
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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE NORMANDIE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3823204
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
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Présentation de la marque NORMANDY HORSE TOUR , NORMANDY HORSE TOURS , NORMANDY-HORSE-TOUR , NORMANDY-HORSE-TOURS , NORMANDIE HORSE TOUR , NORMANDIE HORSE TOURS ; NORMANDIE-HORSE-TOUR , NORMANDIE-HORSE-TOURS

Déposée le 11 avril 2011 par l'association loi 1901 CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMANDY HORSE TOUR , NORMANDY HORSE TOURS , NORMANDY-HORSE-TOUR , NORMANDY-HORSE-TOURS , NORMANDIE HORSE TOUR , NORMANDIE HORSE TOURS ; NORMANDIE-HORSE-TOUR , NORMANDIE-HORSE-TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE NORMANDIE domicilié(e) 6 AVENUE MARECHAL MONTGOMERY - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 906 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE NORMANDIE domicilié(e) 6 AVENUE MARECHAL MONTGOMERY - 14000 - CAEN - France.

La marque NORMANDY HORSE TOUR , NORMANDY HORSE TOURS , NORMANDY-HORSE-TOUR , NORMANDY-HORSE-TOURS , NORMANDIE HORSE TOUR , NORMANDIE HORSE TOURS ; NORMANDIE-HORSE-TOUR , NORMANDIE-HORSE-TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDY HORSE TOUR , NORMANDY HORSE TOURS , NORMANDY-HORSE-TOUR , NORMANDY-HORSE-TOURS , NORMANDIE HORSE TOUR , NORMANDIE HORSE TOURS ; NORMANDIE-HORSE-TOUR , NORMANDIE-HORSE-TOURS est expirée depuis le 11 avril 2021.

CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDY EQUINE TOUR , NORMANDY EQUINE TOURS , NORMANDY-EQUINE-TOUR , NORMANDY-EQUINE-TOURS , NORMANDIE EQUINE TOUR , NORMANDIE EQUINE TOURS ; NORMANDIE-EQUINE-TOUR , NORMANDIE-EQUINE-TOURS , NORMANDY HORSE INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY , EQUI-INSTALLATION , équi-plateforme ; equi-plateform ; équi-plate-forme ; equi-plate-form ; équiplateforme ; equiplateform , JEUX EQUESTRES NORMANDS , Normandy Horse Trade Fair ; Normandy-Horse-Trade-Fair ; Normandie Horse Trade Fair , INNORES , équidéfi , Normandy Horse Training ; Normandy-Horse-Training ; Normandie-Horse-Training ; Normandie Horse Training , JEUX EQUESTRES DE NORMANDIE


CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE NORMANDIE, ASSOCIATION LOI 1901 - 6 AVENUE MARECHAL MONTGOMERY - 14000 - CAEN - France - SIREN 524906658


CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE NORMANDIE - 6 AVENUE MARECHAL MONTGOMERY - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Formation ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.