Conseil des Chevaux de Basse Normandie, association loi 1901
Numéro de dépôt :
4031274
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/09/2023
Présentation de la marque Normandy Horse ; Normandie Horse ; Normandy-Horse ; Normandie-Horse
Déposée le 9 septembre 2013 par l'association loi 1901 Conseil des Chevaux de Basse Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Normandy Horse ; Normandie Horse ; Normandy-Horse ; Normandie-Horse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Conseil des Chevaux de Basse Normandie domicilié(e) 6 avenue du maréchal montgomery - 14000 - CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil des Chevaux de Basse Normandie, M. Essartial Paul domicilié(e) 6 avenue du maréchal montgomery - 14000 - CAEN - France.
La marque Normandy Horse ; Normandie Horse ; Normandy-Horse ; Normandie-Horse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandy Horse ; Normandie Horse ; Normandy-Horse ; Normandie-Horse est expirée depuis le 9 septembre 2023.
Conseil des Chevaux de Basse Normandie, association loi 1901 - 6 avenue du maréchal montgomery - 14000 - CAEN - France
Conseil des Chevaux de Basse Normandie, M. Essartial Paul - 6 avenue du maréchal montgomery - 14000 - CAEN - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Calendriers ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
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Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; réservation de places de spectacles.
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