Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Conseil des Chevaux de Basse-Normandie
/
JEUX EQUESTRES NORMANDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEUX EQUESTRES NORMANDS
Conseil des Chevaux de Basse-Normandie Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3486699
Date de dépôt :
06/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2017
JEUX EQUESTRES NORMANDS de Conseil des Chevaux de Basse-Normandie

Présentation de la marque JEUX EQUESTRES NORMANDS

Déposée le 6 mars 2007 par l'association loi 1901 Conseil des Chevaux de Basse-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEUX EQUESTRES NORMANDS »

Le déposant est l'association loi 1901 Conseil des Chevaux de Basse-Normandie domicilié(e) 23 Rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 808 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil des Chevaux de Basse-Normandie domicilié(e) 23 Rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX EQUESTRES NORMANDS est expirée depuis le 6 mars 2017.

Conseil des Chevaux de Basse-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDY EQUINE TOUR , NORMANDY EQUINE TOURS , NORMANDY-EQUINE-TOUR , NORMANDY-EQUINE-TOURS , NORMANDIE EQUINE TOUR , NORMANDIE EQUINE TOURS ; NORMANDIE-EQUINE-TOUR , NORMANDIE-EQUINE-TOURS , NORMANDY HORSE INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY , EQUI-INSTALLATION , équi-plateforme ; equi-plateform ; équi-plate-forme ; equi-plate-form ; équiplateforme ; equiplateform , Normandy Horse Trade Fair ; Normandy-Horse-Trade-Fair ; Normandie Horse Trade Fair , INNORES , équidéfi , Normandy Horse Training ; Normandy-Horse-Training ; Normandie-Horse-Training ; Normandie Horse Training , JEUX EQUESTRES DE NORMANDIE , Normandy Horse Guide ; Normandy-Horse-Guide ; Normandie Horse Guide ; Normandie-Horse-Guide


Conseil des Chevaux de Basse-Normandie Association loi 1901 - 23 Rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France - SIREN 422808949


Conseil des Chevaux de Basse-Normandie - 23 Rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Articles de sellerie et de bourellerie – habits pour chevaux – parapluies. ;

Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie – vêtements, chaussures, bottes destinés à la pratique d'activités équestres. ;

Conseils en organisation et direction des affaires – organisation d'expositions et de manifestations à vocation commerciale ou de publicité concernant le monde du cheval et la filière équine. ;

Manifestations ou activités sportives et culturelles autour du cheval – organisation de concours de niveau international, national et local dans toutes les disciplines équestres – organisation de courses de chevaux de tous niveaux – organisation et conduite d'événements culturels et sportifs concernant le monde du cheval et la filière équine.