CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4145308
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2024
Présentation de la marque EQUURES RACINES D AVENIR
Déposée par voie électronique le 30 décembre 2014 par l'association loi 1901 CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EQUURES RACINES D AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE domicilié(e) Maison du Cheval, 6 AVENUE MARECHAL MONTGOMERY - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 906 658 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE, Mme. Lola QUITARD domicilié(e) Maison du Cheval, 6 AVENUE MARECHAL MONTGOMERY - 14000 - CAEN - France.
La marque EQUURES RACINES D AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE, Association loi 1901 - Maison du Cheval, 6 AVENUE MARECHAL MONTGOMERY - 14000 - CAEN - France - SIREN 524906658
CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE, Mme. Lola QUITARD - Maison du Cheval, 6 AVENUE MARECHAL MONTGOMERY - 14000 - CAEN - France
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Aide à la direction des affaires commerciales, à savoir promotion des activités des professionnels de la filière de la production à la transformation la valorisation et la vente. Promotion des activités des professionnels de cette branche, distribution des matériel publicitaire d'information ayant pour objet les professionnels de cette filière ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ; Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des réglementations, normes, cahiers des charges, chartes et référentiels privés ; services scientifiques et technologiques permettant d'aboutir à la délivrance de certificats et garantie de conformité de la nature de produits avec une charte d'engagement de qualité et de modalité de fabrication ; services scientifiques d'analyse permettant de délivrer aux entreprises des certificats de conformité à une charte d'engagement de qualité et de modalité de fabrication ; test de normes, critères de certification et directives d'évaluation de la qualité et établissement de rapports d'experts ; services scientifiques et technologiques permettant des contrôles et inspections concernant la composition et la nature de produits ; maintien et contrôle de la qualité par l'attribution d'un label de conformité ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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