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Marques déposées par l'association loi 1901 Conseil des Chevaux de Basse-Normandie
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Marque expirée - Marque en non vigueur

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Conseil des Chevaux de Basse-Normandie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3679979
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
équi-projets ; équiprojets ; equiprojets ; equi-projets ; équi-projet ;équiprojet ;equiprojet ;equi-projet,equi-project ;equiproject de Conseil des Chevaux de Basse-Normandie

Présentation de la marque équi-projets ; équiprojets ; equiprojets ; equi-projets ; équi-projet ;équiprojet ;equiprojet ;equi-projet,equi-project ;equiproject

Déposée le 28 septembre 2009 par l'association loi 1901 Conseil des Chevaux de Basse-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « équi-projets ; équiprojets ; equiprojets ; equi-projets ; équi-projet ;équiprojet ;equiprojet ;equi-projet,equi-project ;equiproject »

Le déposant est l'association loi 1901 Conseil des Chevaux de Basse-Normandie domicilié(e) 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 808 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil des Chevaux de Basse-Normandie domicilié(e) 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque équi-projets ; équiprojets ; equiprojets ; equi-projets ; équi-projet ;équiprojet ;equiprojet ;equi-projet,equi-project ;equiproject est expirée depuis le 28 septembre 2019.

Conseil des Chevaux de Basse-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDY EQUINE TOUR , NORMANDY EQUINE TOURS , NORMANDY-EQUINE-TOUR , NORMANDY-EQUINE-TOURS , NORMANDIE EQUINE TOUR , NORMANDIE EQUINE TOURS ; NORMANDIE-EQUINE-TOUR , NORMANDIE-EQUINE-TOURS , NORMANDY HORSE INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY , EQUI-INSTALLATION , équi-plateforme ; equi-plateform ; équi-plate-forme ; equi-plate-form ; équiplateforme ; equiplateform , JEUX EQUESTRES NORMANDS , Normandy Horse Trade Fair ; Normandy-Horse-Trade-Fair ; Normandie Horse Trade Fair , INNORES , équidéfi , Normandy Horse Training ; Normandy-Horse-Training ; Normandie-Horse-Training ; Normandie Horse Training , JEUX EQUESTRES DE NORMANDIE


Conseil des Chevaux de Basse-Normandie, Association loi 1901 - 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 422808949


Conseil des Chevaux de Basse-Normandie - 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

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