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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE
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EQUI-INSTALLATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUI-INSTALLATION
CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3562003
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
EQUI-INSTALLATION de CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE

Présentation de la marque EQUI-INSTALLATION

Déposée le 10 mars 2008 par l'association loi 1901 CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUI-INSTALLATION »

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE domicilié(e) 23 rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE domicilié(e) 23 rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI-INSTALLATION est expirée depuis le 10 mars 2018.

CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDY EQUINE TOUR , NORMANDY EQUINE TOURS , NORMANDY-EQUINE-TOUR , NORMANDY-EQUINE-TOURS , NORMANDIE EQUINE TOUR , NORMANDIE EQUINE TOURS ; NORMANDIE-EQUINE-TOUR , NORMANDIE-EQUINE-TOURS , NORMANDY HORSE INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY , équi-plateforme ; equi-plateform ; équi-plate-forme ; equi-plate-form ; équiplateforme ; equiplateform , JEUX EQUESTRES NORMANDS , Normandy Horse Trade Fair ; Normandy-Horse-Trade-Fair ; Normandie Horse Trade Fair , INNORES , équidéfi , Normandy Horse Training ; Normandy-Horse-Training ; Normandie-Horse-Training ; Normandie Horse Training , JEUX EQUESTRES DE NORMANDIE , Normandy Horse Guide ; Normandy-Horse-Guide ; Normandie Horse Guide ; Normandie-Horse-Guide


CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE ASSOCIATION LOI 1901 - 23 rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France


CONSEIL DES CHEVAUX DE BASSE-NORMANDIE - 23 rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseil et accompagnement administratifs en installation et développement des entreprises de la filière équine ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.