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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSEIL DES CHEVAUX BASSE NORMANDIE
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FIBIORES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBIORES
CONSEIL DES CHEVAUX BASSE NORMANDIE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3818123
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
FIBIORES de CONSEIL DES CHEVAUX BASSE NORMANDIE

Présentation de la marque FIBIORES

Déposée le 24 mars 2011 par l'association loi 1901 CONSEIL DES CHEVAUX BASSE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIBIORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL DES CHEVAUX BASSE NORMANDIE domicilié(e) 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 906 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DES CHEVAUX BASSE NORMANDIE domicilié(e) 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France.

La marque FIBIORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBIORES est expirée depuis le 24 mars 2021.

CONSEIL DES CHEVAUX BASSE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : EQUURES


CONSEIL DES CHEVAUX BASSE NORMANDIE, Association loi 1901 - 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 524906658


CONSEIL DES CHEVAUX BASSE NORMANDIE - 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.