Conseil des Chevaux Basse-Normandie, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3818122
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
Présentation de la marque EQUURES
Déposée le 24 mars 2011 par l'association loi 1901 Conseil des Chevaux Basse-Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Conseil des Chevaux Basse-Normandie domicilié(e) 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 906 658 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil des Chevaux Basse-Normandie domicilié(e) 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France.
La marque EQUURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUURES est expirée depuis le 24 mars 2021.
Conseil des Chevaux Basse-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : FIBIORES
Conseil des Chevaux Basse-Normandie, association loi 1901 - 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 524906658
Conseil des Chevaux Basse-Normandie - 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552587 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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