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Marques déposées par Conseil départementalTODO
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OENORANDO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OENORANDO
Conseil départemental, Collectivité territoriale, Direction Agriculture

Numéro de dépôt :
4236662
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
OENORANDO de Conseil départemental

Présentation de la marque OENORANDO

Déposée le 17 décembre 2015 par Conseil départementalTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OENORANDO »

Le déposant est Conseil départementalTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil départemental, M. FABRE Jean-Luc, Direction Agriculture domicilié(e) Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Conseil départemental, Collectivité territoriale, Direction Agriculture - Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France


Conseil départemental, M. FABRE Jean-Luc, Direction Agriculture - Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721875 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Activités sportives et culturelles.