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Marques déposées par Conseil Départemental des Bouches-du-RhôneTODO
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OPEN 13 PROVENCE
Demande publiée - Marque en non vigueur

OPEN 13 PROVENCE
Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4228750
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2025
OPEN 13 PROVENCE de Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Présentation de la marque OPEN 13 PROVENCE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par Conseil Départemental des Bouches-du-RhôneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN 13 PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015. .

Le déposant est Conseil Départemental des Bouches-du-RhôneTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 52 Avenue de Saint Just - 13256 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Charlotte BALDASSARI, Mme. Charlotte BALDASSARI domicilié(e) 35 rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône a également déposé les autres marques suivantes : TASTE OF PROVENCE , PARTAGES EN PROVENCE , UN AVANT-GOUT DE PROVENCE


Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département, 52 Avenue de Saint Just - 13256 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Me Charlotte BALDASSARI, Mme. Charlotte BALDASSARI - 35 rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 13 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°711432 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations sportives.