Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Manche l'attitude
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE, Collectivité

Numéro de dépôt :
4305603
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
La Manche l\'attitude de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE

Présentation de la marque La Manche l'attitude

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Manche l'attitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE, Collectivité domicilié(e) Maison du Département, 98 route de Candol - 50008 - SAINT-LÔ CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE, Mme. Lydie LEMAITRE domicilié(e) 98 route de Candol, Maison du département - 50008 - SAINT-LO CEDEX - France.

La marque La Manche l'attitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Manche l'attitude arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : L'attitude 50


CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE, Collectivité - Maison du Département, 98 route de Candol - 50008 - SAINT-LÔ CEDEX - France


CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE, Mme. Lydie LEMAITRE - 98 route de Candol, Maison du département - 50008 - SAINT-LO CEDEX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

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