Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PÉRIGORD À MONTMARTRE
Conseil départemental de la Dordogne

Numéro de dépôt :
4282089
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2026
LE PÉRIGORD À MONTMARTRE de Conseil départemental de la Dordogne

Présentation de la marque LE PÉRIGORD À MONTMARTRE

Déposée le 23 mai 2016 par la société Conseil départemental de la Dordogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PÉRIGORD À MONTMARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la société Conseil départemental de la Dordogne domicilié(e) 2 rue Paul Louis Courier, CS 11200 - 24019 - PERIGUEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 222 400 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil départemental de la Dordogne, Direction de la communication domicilié(e) 2 rue Paul Louis Courier, CS 11200 - 24019 - PERIGUEUX CEDEX - France.

La marque LE PÉRIGORD À MONTMARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PÉRIGORD À MONTMARTRE arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.


Conseil départemental de la Dordogne - 2 rue Paul Louis Courier, CS 11200 - 24019 - PERIGUEUX CEDEX - France - SIREN 222400012


Conseil départemental de la Dordogne, Direction de la communication - 2 rue Paul Louis Courier, CS 11200 - 24019 - PERIGUEUX CEDEX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits de l'aquaculture ; produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; fraises bénéficiant de l'indication géographique protégée : « Fraise du Périgord ; noix bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Noix du Périgord.

Boissons sans alcool ; boissons aux fruits.

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Périgord.

Publicité, diffusion de matériel publicitaire, publications sur tous supports existants ou à venir, annonces publicitaires, relations publiques, organisation d'expositions.

Education, divertissement, loisirs, activités sportives et culturelles, colloques, conférences, jeux concours.

Services de restauration, bars, traiteur.