CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CULTURE DE L'ARDECHE (association selon loi 1901)
Numéro de dépôt :
1453304
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/1998
Présentation de la marque CDC
Déposée le 3 mars 1988 par l'association loi 1901 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CULTURE DE L'ARDECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CULTURE DE L'ARDECHE domicilié(e) Rue P. Filliat, 07006 PRIVAS. - France.
La marque CDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDC est expirée depuis le 3 mars 1998.
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CULTURE DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : FAUT VOIR
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CULTURE DE L'ARDECHE (association selon loi 1901) - Rue P. Filliat, 07006 PRIVAS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32
Education et divertissement, abonnement à journaux, services d'artistes de spectacles, location de films cinématographiques, enseignement par correspondance, production et distribution de journaux, revues, divertissement radiophonique, télévisé;production de films, location de films, services de loisirs, prêt de livres, montage de programmes radiophoniques et de télévision spectacles, édition de textes, représentations théatrales.; livres, journaux, revues, périodiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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