Marque renouvelée - Marque en vigueur

Station Sports Nature Corrèze
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3584080
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2028
Station Sports Nature Corrèze de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE

Présentation de la marque Station Sports Nature Corrèze

Déposée le 24 juin 2008 par CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Station Sports Nature Corrèze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-31 du 1 août 2008.

Le déposant est CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZETODO domicilié(e) Hotel du Département Marbot, 9 rue René et Emile Fage, BP 199 - 19005 - TULLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) LES BUREAUX DU LAC II IMM P, ROBERT CAUMONT - 33049 - BORDEAUX - France.

La marque Station Sports Nature Corrèze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Station Sports Nature Corrèze arrivera à expiration en date du 24 juin 2028.

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE a également déposé les autres marques suivantes : Les Balades EN CORREZE , origine CORREZE , CORREZE Energie renouvelable , FAMILLES SOLIDAIRES , Les Foulées Gourmandes de Sédières , CORREZE LE DEPARTEMENT Destination trails , CORREZE Energies renouvelables , CORREZE LE DEPARTEMENT Santé , AMAC Académie des Métiers de l'Autonomie en Corrèze CORREZE, LE DEPARTEMENT


CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE, Collectivité territoriale - Hotel du Département Marbot, 9 rue René et Emile Fage, BP 199 - 19005 - TULLE - France


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - LES BUREAUX DU LAC II IMM P, ROBERT CAUMONT - 33049 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Renouvellement avec limitation le 22 janvier 2018 n°2669942 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; dispositifs de sauvetage ; bouées de sauvetage ; gilets de sauvetage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques, supports digital et vidéo, support pour la transmission du son et des images ; disques audio, vidéo et numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques acoustiques et numériques ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux de télécommunication ; réseaux numériques, Internet, Intranet, CD, CD-Rom, DVD, DVD-Rom ; lecteurs de disques magnétiques, optiques et numériques ; disques interactifs, disques compacts audionumériques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; bornes électroniques d'information ; casques de protection pour le sport ; lunettes de sport. Lunettes (optique). ; Papier ; carton ; cartonnages ; plans touristiques imprimés ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, prospectus ; tracts ; guides ; journaux de bandes dessinés ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; peintures (tableaux) et gravures ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; cartes cadeaux ; chèques cadeaux ; cartes de fidélité ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). ; Vêtements (habillement) y compris vêtements de sport, chaussures (à l'exception de chaussure orthopédique) y compris chaussures de sport, chapellerie. ; Transport ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; visites touristiques, location de chevaux, location de bateaux, location de vélos, services de bateaux de plaisance. ; Activités sportives et culturelles, éducation, formation, divertissement, informations en matière de loisirs, manifestations sportives ; manifestations écologiques et environnementales ; manifestations de loisirs sportifs ; location d'équipements sportifs ; camps stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; services de loisirs ; base de loisirs en plein air ; stage de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation à savoir ateliers sportives, ateliers nature ; édition, rédaction et publication de textes, d'illustrations, de journaux de bandes dessinées, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, de revues, de plaquettes publicitaires, de guides, de logiciels, de Cédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores etou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimedia (mise en forme informatique de textes etou d'images, fixes ou animées) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, forums, congrès. Organisation d'expositions, de foires, de salons et de concours à buts culturels, sportifs, ludiques ou éducatifs. Organisation de spectacles (divertissement). Réservation de places de spectacles. Montage de bandes vidéo. Reportage photographique. Photographie. Production de films, d'émissions radiophoniques ou télévisées, location de films, d'enregistrements musicaux ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimedia (mise en forme informatique de textes etou d'images, fixes ou animées, etou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux (divertissements) et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, sportif et des divertissements ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimedia (mise en forme informatique de textes etou d'images, fixes ou animées etou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Production et location de cassettes y compris de cassettes vidéo et plus généralement de tous supports sonores etou visuels et de supports multimedia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de cassettes vidéo ; reportages. Projection de films cinématographiques ; exploitation de publication électronique en ligne non téléchargeable ou téléchargeable. ; Maisons de vacances ; services de camps de vacances hébergement ; location de tentes ; mise à disposition de terrains de camping ; hébergement temporaire sous forme de gîtes ; gîtes d'étape ; services de restauration (alimentation).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.