Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Foulées Gourmandes de Sédières
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE

Numéro de dépôt :
4412517
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
Les Foulées Gourmandes de Sédières de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE

Présentation de la marque Les Foulées Gourmandes de Sédières

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Foulées Gourmandes de Sédières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE domicilié(e) 9 RUE RENÉ ET EMILE FAGE - 19005 - TULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) RUE ROBERT CAUMONT - 33049 - BORDEAUX - France.

La marque Les Foulées Gourmandes de Sédières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Foulées Gourmandes de Sédières arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE a également déposé les autres marques suivantes : Les Balades EN CORREZE , origine CORREZE , CORREZE Energie renouvelable , FAMILLES SOLIDAIRES , Station Sports Nature Corrèze , CORREZE LE DEPARTEMENT Destination trails , CORREZE Energies renouvelables , CORREZE LE DEPARTEMENT Santé , AMAC Académie des Métiers de l'Autonomie en Corrèze CORREZE, LE DEPARTEMENT


CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE - 9 RUE RENÉ ET EMILE FAGE - 19005 - TULLE - France


Madame SOPHIE SMISSAERT - RUE ROBERT CAUMONT - 33049 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Vêtements, chaussures, chapellerie; chemises; ceintures (habillement); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; sous-vêtements ;

Activités sportives et culturelles ; activités sportives liées à la randonnée et à la randonnée découverte de la gastronomie ; services d'éducation, de divertissement et de sport ; cours, entraînement et formation en matière de sport ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; organisation et gestion de compétitions sportives ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location d'équipements destinés aux événements sportifs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (Cédéroms, Dévédéroms) ; production et édition de contenus multimédias ; édition, publication et prêt de livres, de lettres d'information, de journaux, de revues, de recueils, de cahiers d'annonces et d'annuaires ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; préparation, animation et organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; services de clubs de sport ; prestation de services sportifs et récréatifs ; organisation et gestion d'événements sportifs ; informations en matière de pratique de la randonnée; informations en matière de divertissement ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de jeux, concours, loteries en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; organisation de colloques, conférences, séminaires et réunions, cours et sessions d'enseignement en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie; manifestations de dégustation de produits alimentaires à des fins éducatives ; édition et publication de recettes de cuisine, de livres et de revues et toutes autre publications relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie sous tout format y compris électronique et numérique ; services de club gastronomique (divertissement ou éducation).