Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MAGAZINE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL L'AVEYRON
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRON, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4184809
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2025
LE MAGAZINE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL L\'AVEYRON de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L\'AVEYRON

Présentation de la marque LE MAGAZINE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL L'AVEYRON

Déposée le 20 mai 2015 par CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE MAGAZINE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL L'AVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRONTODO domicilié(e) Place Charles de Gaulle, BP 724 - 12007 - RODEZ CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRON, Mme BENGUE Olivia domicilié(e) Place Charles de Gaulle, BP 724 - 12007 - RODEZ CEDEX - France.

La marque LE MAGAZINE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL L'AVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAGAZINE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL L'AVEYRON arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRON a également déposé les autres marques suivantes : Aveyron 12.0 , agri local 12 AVEYRON CONSEIL DEPARTEMENTAL agrilocal12.fr


CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRON, Collectivité Territoriale - Place Charles de Gaulle, BP 724 - 12007 - RODEZ CEDEX - France


CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRON, Mme BENGUE Olivia - Place Charles de Gaulle, BP 724 - 12007 - RODEZ CEDEX - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.