agri local 12 AVEYRON CONSEIL DEPARTEMENTAL agrilocal12.fr
Marque enregistrée - Marque en vigueur
agri local 12 AVEYRON CONSEIL DEPARTEMENTAL agrilocal12.fr
Conseil Départemental de l'Aveyron
Numéro de dépôt :
4487103
Date de dépôt :
26/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2028
Présentation de la marque agri local 12 AVEYRON CONSEIL DEPARTEMENTAL agrilocal12.fr
Déposée par voie électronique le 26 septembre 2018 par Conseil Départemental de l'Aveyron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « agri local 12 AVEYRON CONSEIL DEPARTEMENTAL agrilocal12.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-43 du 26 octobre 2018.
Le déposant est Conseil Départemental de l'Aveyron domicilié(e) Place Charles de Gaulle - 12007 - RODEZ Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Départemental Aveyron, Madame OLIVIA BENGUE domicilié(e) Place Charles de Gaulle - 12007 - Rodez Cedex - France.
La marque agri local 12 AVEYRON CONSEIL DEPARTEMENTAL agrilocal12.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agri local 12 AVEYRON CONSEIL DEPARTEMENTAL agrilocal12.fr arrivera à expiration en date du 26 septembre 2028.
Conseil Départemental de l'Aveyron - Place Charles de Gaulle - 12007 - RODEZ Cedex - France
Conseil Départemental Aveyron, Madame OLIVIA BENGUE - Place Charles de Gaulle - 12007 - Rodez Cedex - France
Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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