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Marques déposées par Conseil départemental 54
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Balades 54
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Balades 54
Conseil départemental 54

Numéro de dépôt :
4628750
Date de dépôt :
27/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2030
Balades 54 de Conseil départemental 54

Présentation de la marque Balades 54

Déposée par voie électronique le 27 février 2020 par Conseil départemental 54 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Balades 54 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est Conseil départemental 54 domicilié(e) 48 Esplanade Jacques Baudot - 54035 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Administration, Madame Isabelle MARCHAL domicilié(e) 48 Esplanade Jacques Baudot - 54035 - NANCY CEDEX - France.

La marque Balades 54 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balades 54 arrivera à expiration en date du 27 février 2030.

Conseil départemental 54 a également déposé les autres marques suivantes : 54


Conseil départemental 54 - 48 Esplanade Jacques Baudot - 54035 - NANCY - France


Administration, Madame Isabelle MARCHAL - 48 Esplanade Jacques Baudot - 54035 - NANCY CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Activités culturelles.