Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE KONGRES POLONII FRANCUSKIEJ
CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE, ASSOC. LOI 1901

Numéro de dépôt :
3406882
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/01/2016
CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE KONGRES POLONII FRANCUSKIEJ de CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE

Présentation de la marque CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE KONGRES POLONII FRANCUSKIEJ

Déposée le 31 janvier 2006 par CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE KONGRES POLONII FRANCUSKIEJ »

Le déposant est CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE, ASSOC. LOI 1901 domicilié(e) KONGRES POLONII FRANCUSKIEJ, ESPACE LUMIERE, 39 RUE ELIE GRUYELLE, 62110 HÉNIN-BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FRANÇOISE AGHAMALIAN-KONIECZNA CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE domicilié(e) 403 RUE ROGER SALENGRO,62700 BRUAY-LA-BUISSIERE - 62700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE KONGRES POLONII FRANCUSKIEJ est expirée depuis le 31 janvier 2016.


CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE, ASSOC. LOI 1901 - KONGRES POLONII FRANCUSKIEJ, ESPACE LUMIERE, 39 RUE ELIE GRUYELLE, 62110 HÉNIN-BEAUMONT - France


Mme FRANÇOISE AGHAMALIAN-KONIECZNA CONSEIL DE LA POLONIA DE FRANCE - 403 RUE ROGER SALENGRO,62700 BRUAY-LA-BUISSIERE - 62700 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

– produits de l'imprimerie : auto-collants brochures – cachets (sceaux) calendriers – cartes – chemises pour docs – circulaires – drapeaux – enveloppes – formulaires – papier à lettres – linge de table en papier – marques pour livres – cartes postales – prospectus – sachets (enveloppes pochettes pour l'emballage en papier ou matière plastique – cartes de souhaits – stylos – tickets (billets) – cartes de visite – agendas. – transports : organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques. – éducation – formation – divertissement – activités culturelles : Musées (services de – [présentation – expositions à buts culturels et éducatifs organisation & conduite de colloques, conférences, de congrès, de concerts – prêts de livres – publications de textes (autres que publicitaires). – services de restauration (alimentation) restauration repas – services de traiteurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.