Marque enregistrée - Marque en vigueur

CDO 14 PRIX ESCULAPE UN HOMMAGE À L'ENGAGEMENT ET AU DÉVOUEMENT DES MÉDECINS
CONSEIL DE L'ORDRE DES MEDECINS DU CALVADOS

Numéro de dépôt :
4247614
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2026
CDO 14 PRIX ESCULAPE UN HOMMAGE À L\'ENGAGEMENT ET AU DÉVOUEMENT DES MÉDECINS de CONSEIL DE L\'ORDRE DES MEDECINS DU CALVADOS

Présentation de la marque CDO 14 PRIX ESCULAPE UN HOMMAGE À L'ENGAGEMENT ET AU DÉVOUEMENT DES MÉDECINS

Déposée le 1 mars 2016 par CONSEIL DE L'ORDRE DES MEDECINS DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CDO 14 PRIX ESCULAPE UN HOMMAGE À L'ENGAGEMENT ET AU DÉVOUEMENT DES MÉDECINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL DE L'ORDRE DES MEDECINS DU CALVADOS domicilié(e) 13 Rue LE VERRIER, ASSOCIATION LOI 1901 ; ORGANISME PRIVÉ AVEC UNE MISSION DE SERVICE PUBLIC - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DE L'ORDRE DES MEDECINS DU CALVADOS domicilié(e) 13 Rue LEVERRIER - 14000 - CAEN - France.

La marque CDO 14 PRIX ESCULAPE UN HOMMAGE À L'ENGAGEMENT ET AU DÉVOUEMENT DES MÉDECINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDO 14 PRIX ESCULAPE UN HOMMAGE À L'ENGAGEMENT ET AU DÉVOUEMENT DES MÉDECINS arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.


CONSEIL DE L'ORDRE DES MEDECINS DU CALVADOS - 13 Rue LE VERRIER, ASSOCIATION LOI 1901 ; ORGANISME PRIVÉ AVEC UNE MISSION DE SERVICE PUBLIC - 14000 - CAEN - France


CONSEIL DE L'ORDRE DES MEDECINS DU CALVADOS - 13 Rue LEVERRIER - 14000 - CAEN - France


Republication pour erratum - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Errata de la publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Diffusion de matériels publicitaires et d'informations (tracts, prospectus, imprimés, plaquette, dossiers de presse, affiches) reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; relations publiques ; organisation d'expositions, de conférences, de projections de films, de débats ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique.

Education et formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; information en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition.