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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSEIL D'ARCHITECTURE
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URBACHARME CAUE 17
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBACHARME CAUE 17
CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME - C.A.U.E. 17 (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1382292
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
24/04/1995
URBACHARME CAUE 17 de CONSEIL D\'ARCHITECTURE

Présentation de la marque URBACHARME CAUE 17

Déposée le 24 avril 1985 par l'association loi 1901 CONSEIL D'ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « URBACHARME CAUE 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL D'ARCHITECTURE domicilié(e) 15, rue Fleuriau, 17000 LA ROCHELLE. - France.

La marque URBACHARME CAUE 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBACHARME CAUE 17 est expirée depuis le 24 avril 1995.

CONSEIL D'ARCHITECTURE a également déposé les autres marques suivantes : EP ESPACE PUBLIC , CAUE 17 , UNIVERSEINE , S-PASS TERRITOIRES , UNIVERSEINE , S-PASS TERRITOIRES , PÉPIT


CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME - C.A.U.E. 17 (Association loi 1901) - 15, rue Fleuriau, 17000 LA ROCHELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Concours annuels organisé par le C.A.U.E.17 pour révéler la cohérence entre les actes d'urbanisme et leurs traductions architecturales dans le cadre d'une démarche globale de la commune. et donnant lieu a l'obtention d'un Label de qualité pour les communes de Charente Maritime

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.