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Marques déposées par CONSEIL D'ARCHITECTURE
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UNIVERSEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSEINE
CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DES HAUTS DE SEINE (Association régie par la loi du 3 janvier 1977 sur l'Architecture)

Numéro de dépôt :
1705780
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2001

Présentation de la marque UNIVERSEINE

Déposée le 15 novembre 1991 par CONSEIL D'ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNIVERSEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DES HAUTS DE SEINE (Association régie par la loi du 3 janvier 1977 sur l'Architecture), domicilié(e) 1 bis rue des Abondances, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Philippe DESTREMAU - France.

La marque UNIVERSEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSEINE est expirée depuis le 15 novembre 2001.

CONSEIL D'ARCHITECTURE a également déposé les autres marques suivantes : EP ESPACE PUBLIC , CAUE 17 , URBACHARME CAUE 17 , S-PASS TERRITOIRES , UNIVERSEINE , S-PASS TERRITOIRES , PÉPIT


CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DES HAUTS DE SEINE (Association régie par la loi du 3 janvier 1977 sur l'Architecture) - 1 bis rue des Abondances, 92100 BOULOGNE - France


Maître Jean-Philippe DESTREMAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Construction et réparation Services d'architecture.Services de conseil en construction.Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires). Etude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires)

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.