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Marques déposées par la société Conseil d'architecture
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S-PASS TERRITOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S-PASS TERRITOIRES
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Nord, Association

Numéro de dépôt :
4062856
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2024
S-PASS TERRITOIRES de Conseil d\'architecture

Présentation de la marque S-PASS TERRITOIRES

Déposée le 23 janvier 2014 par la société Conseil d'architecture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S-PASS TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la société Conseil d'architecture domicilié(e) 98 rue des Stations - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 895 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Martine RICOUART-MAILLET domicilié(e) 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque S-PASS TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-PASS TERRITOIRES est expirée depuis le 23 janvier 2024.

Conseil d'architecture a également déposé les autres marques suivantes : EP ESPACE PUBLIC , CAUE 17 , URBACHARME CAUE 17 , UNIVERSEINE , S-PASS TERRITOIRES , UNIVERSEINE , PÉPIT


Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Nord, Association - 98 rue des Stations - 59000 - LILLE - France - SIREN 321895096


BRM AVOCATS, Martine RICOUART-MAILLET - 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Applications (logiciels) pédagogiques et interactives dédiées à l'urbanisme, à l'architecture, à l'environnement et au paysage.

Services en ligne de mise en réseau de professionnels du secteur de l'urbanisme, de l'architecture, de l'environnement et du paysage à savoir intermédiation commerciale ; informations en matière d'urbanisme, d'architecture ; informations commerciales professionnelles en matière d'urbanisme, d'architecture, d'environnement et de paysage via un site Web sur l'Internet ; compilations (systématisation) de données dans une base de données dédiée à l'urbanisme, à l'architecture, à l'environnement et au paysage.

Fourniture d'accès à une base de données dédiée à l'urbanisme, à l'architecture, à l'environnement et au paysage ; fourniture d'accès à des services de réseaux en ligne permettant aux utilisateurs de transférer et de partager des données.

Hébergement de plateforme Web collaborative/site Internet collaboratif à vocation nationale dédiée à l'urbanisme, l'architecture, l'environnement et au paysage ; création (conception) de plateforme Web collaborative/site Internet collaboratif à vocation nationale dédiée à l'urbanisme, l'architecture, l'environnement et au paysage ; conception et développement d'applications (logiciels) pédagogiques et interactives dédiées à l'urbanisme, à l'architecture, à l'environnement et au paysage.

Services en ligne de mise en réseau de professionnels du secteur de l'urbanisme, de l'architecture, de l'environnement et du paysage à savoir service de réseautage social en ligne.