Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCHIPOLIS
CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (Association selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1620975
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque ARCHIPOLIS

Déposée le 5 octobre 1990 par l'association loi 1901 CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHIPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT domicilié(e) 26 Quai Lunel, 06300 NICE (dossier no 2183182) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) (dossier no 2183182) - France.

La marque ARCHIPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHIPOLIS est expirée depuis le 5 octobre 2010.

CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : JE JARDINE MA VILLE , CONCOURS ARCHI-MEDE 92 , MON VILLAGE EN 2054 CAVE DE MEURTHE-ET-MOSELLE , CAUE CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT VAR


CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (Association selon la loi de 1901) - 26 Quai Lunel, 06300 NICE (dossier no 2183182) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - (dossier no 2183182) - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2183182 - Publication au BOPI 2000-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Jeux électroniques.Papeterie, livres, magazines, revues, journaux et périodiques, brochures. Jeux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].