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Marques déposées par l'association loi 1901 Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement des bouches-du-Rhône
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GUIDE DU PROMENEUR ARCHITECTURAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GUIDE DU PROMENEUR ARCHITECTURAL
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement des bouches-du-Rhône association loi 1901

Numéro de dépôt :
3597833
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/09/2018
GUIDE DU PROMENEUR ARCHITECTURAL de Conseil d\'Architecture d\'Urbanisme et d\'Environnement des bouches-du-Rhône

Présentation de la marque GUIDE DU PROMENEUR ARCHITECTURAL

Déposée le 10 septembre 2008 par l'association loi 1901 Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement des bouches-du-Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « GUIDE DU PROMENEUR ARCHITECTURAL »

Le déposant est l'association loi 1901 Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement des bouches-du-Rhône domicilié(e) 35 rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 422 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'environnement des bouches-du-Rhône domicilié(e) 35 rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DU PROMENEUR ARCHITECTURAL est expirée depuis le 10 septembre 2018.


Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement des bouches-du-Rhône association loi 1901 - 35 rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France - SIREN 320422561


Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'environnement des bouches-du-Rhône - 35 rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.