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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL AUTOMOBILE PERSONNALISE – C.A.P. au capital de 8 000 EUROS
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CAP EUROPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP EUROPE
CONSEIL AUTOMOBILE PERSONNALISE – C.A.P. SARL au capital de 8 000 EUROS

Numéro de dépôt :
3408866
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/02/2016
CAP EUROPE de CONSEIL AUTOMOBILE PERSONNALISE – C.A.P. au capital de 8 000 EUROS

Présentation de la marque CAP EUROPE

Déposée le 8 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL AUTOMOBILE PERSONNALISE – C.A.P. au capital de 8 000 EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAP EUROPE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL AUTOMOBILE PERSONNALISE – C.A.P. au capital de 8 000 EUROS domicilié(e) Rue de Cantelaudette,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 380 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean LAMARQUE Avocat domicilié(e) 119, cours Alsace-Lorraine,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP EUROPE est expirée depuis le 8 février 2016.

CONSEIL AUTOMOBILE PERSONNALISE – C.A.P. au capital de 8 000 EUROS a également déposé les autres marques suivantes : EUROCARPRO


CONSEIL AUTOMOBILE PERSONNALISE – C.A.P. SARL au capital de 8 000 EUROS - Rue de Cantelaudette,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 439380510


Maître Jean LAMARQUE Avocat - 119, cours Alsace-Lorraine,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Inscription le 20 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444271 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.