Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT-BACS
Conseil Audit Informatique et Formation Toulouse (SARL)

Numéro de dépôt :
1625787
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/04/1999

Présentation de la marque POINT-BACS

Déposée le 14 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conseil Audit Informatique et Formation Toulouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « POINT-BACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conseil Audit Informatique et Formation Toulouse domicilié(e) 7 rue Caffarelli, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BALERE - France.

La marque POINT-BACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT-BACS est expirée depuis le 14 avril 1999.

Conseil Audit Informatique et Formation Toulouse a également déposé les autres marques suivantes : CAL'IF-T , IF-COMPTA


Conseil Audit Informatique et Formation Toulouse (SARL) - 7 rue Caffarelli, 31000 TOULOUSE - France


Gérard BALERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Programmes informatiques