Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSEIL ASSISTANCE TECHNIQUE INGENIERIE
/
C C.A.T Ingéniérie Concevons Ensemble
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C C.A.T Ingéniérie Concevons Ensemble
CONSEIL ASSISTANCE TECHNIQUE INGENIERIE, SAS

Numéro de dépôt :
4321399
Date de dépôt :
11/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2026
C C.A.T Ingéniérie Concevons Ensemble de CONSEIL ASSISTANCE TECHNIQUE INGENIERIE

Présentation de la marque C C.A.T Ingéniérie Concevons Ensemble

Déposée le 11 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSEIL ASSISTANCE TECHNIQUE INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C C.A.T Ingéniérie Concevons Ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSEIL ASSISTANCE TECHNIQUE INGENIERIE domicilié(e) 10 RUE SAINT BONNET - 77370 - LA CHAPELLE RABLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 389 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL ASSISTANCE TECHNIQUE INGENIERIE, M. BARRAULT Cyril domicilié(e) 10 RUE SAINT BONNET - 77370 - LA CHAPELLE RABLAIS - France.

La marque C C.A.T Ingéniérie Concevons Ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C.A.T Ingéniérie Concevons Ensemble arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.


CONSEIL ASSISTANCE TECHNIQUE INGENIERIE, SAS - 10 RUE SAINT BONNET - 77370 - LA CHAPELLE RABLAIS - France - SIREN 813389319


CONSEIL ASSISTANCE TECHNIQUE INGENIERIE, M. BARRAULT Cyril - 10 RUE SAINT BONNET - 77370 - LA CHAPELLE RABLAIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ;

Consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.