Déposée le 11 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL ANTILLES AGENCEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL ANTILLES AGENCEMENT domicilié(e) Habitation Durocher – LE LAMENTIN - 97232 - FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 139 814 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc DIZIER, AVOCAT domicilié(e) 1, rue du Roi Albert BP 12221 - 44022 - NANTES CEDEX 1 - France.
La marque CAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126117.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAA est expirée depuis le 11 octobre 2021.
CONSEIL ANTILLES AGENCEMENT, SARL - Habitation Durocher – LE LAMENTIN - 97232 - FORT DE FRANCE - France - SIREN 390139814
Maître Marc DIZIER, AVOCAT - 1, rue du Roi Albert BP 12221 - 44022 - NANTES CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474327 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Meubles, glaces, miroirs, cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, à savoir : meubles meublants, boîtes en bois, caisses en bois, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, distributeurs fixes de serviette non métalliques, échelles en bois, figurines et statuettes en bois, niches pour animaux d'intérieurs, patères et crochets non métalliques pour vêtements, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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