Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALARMAT
M. Conseil (Aimé)

Numéro de dépôt :
920392
Date de dépôt :
06/03/1975
Lieu de dépôt :
Paris

Présentation de la marque ALARMAT

Déposée le 6 mars 1975 par monsieur Conseil (Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Paris), la marque française « ALARMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Conseil (Aimé domicilié(e) 67, rue Condorcet, Montreuil-sous-Bois (Seine Saint-denis). - France.

La marque ALARMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ALARMAT est expirée depuis le 6 mars 1985.

Conseil (Aimé a également déposé les autres marques suivantes : ALPREM


M. Conseil (Aimé) - 67, rue Condorcet, Montreuil-sous-Bois (Seine Saint-denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Matériels et dispositifs mécaniques, électiques et électroniques de protection des biens et des personnes contre le vol, l'incendie et autres risques.