Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CHANTE GRIVES
Numéro de dépôt :
1077138
Date de dépôt :
07/11/1978
Lieu de dépôt :
NIMES
Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTE GRIVES
Déposée le 7 novembre 1978 par CONROZIER Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE CHANTE GRIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CHANTE GRIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE CHANTE GRIVES est expirée depuis le 7 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026