Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE PAPET FIRMIN
M. CONROZIER CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
4262763
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2026
DOMAINE PAPET FIRMIN de CONROZIER CHRISTOPHE

Présentation de la marque DOMAINE PAPET FIRMIN

Déposée le 6 avril 2016 par monsieur CONROZIER CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE PAPET FIRMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur CONROZIER CHRISTOPHE domicilié(e) 206 CHEMIN DE SABRAN - 30330 - TRESQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CONROZIER CHRISTOPHE domicilié(e) 206 CHEMIN DE SABRAN - 30330 - TRESQUES - France.

La marque DOMAINE PAPET FIRMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PAPET FIRMIN arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.


M. CONROZIER CHRISTOPHE - 206 CHEMIN DE SABRAN - 30330 - TRESQUES - France


M. CONROZIER CHRISTOPHE - 206 CHEMIN DE SABRAN - 30330 - TRESQUES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.