Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L ECHAUGUETTE
Numéro de dépôt :
1137810
Date de dépôt :
22/02/1980
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Présentation de la marque L ECHAUGUETTE
Déposée le 22 février 1980 par monsieur Conrad PINATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « L ECHAUGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L ECHAUGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137810.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L ECHAUGUETTE est expirée depuis le 22 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054