Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRUFFES DE CAUDALIE
CONQUERET Thierry

Numéro de dépôt :
3888879
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/01/2022
LES TRUFFES DE CAUDALIE de CONQUERET Thierry

Présentation de la marque LES TRUFFES DE CAUDALIE

Déposée le 16 janvier 2012 par CONQUERET Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES TRUFFES DE CAUDALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est CONQUERET Thierry domicilié(e) Etche Urdina, Chemin de Mestelenia - 64210 - ARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry CONQUERET domicilié(e) Etche Urdina, Chemin de Mestelenia - 64210 - ARBONNE - France.

La marque LES TRUFFES DE CAUDALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRUFFES DE CAUDALIE est expirée depuis le 16 janvier 2022.

CONQUERET Thierry a également déposé les autres marques suivantes : CAUDALIE BIARRITZ , C CAUDALIE CAUDALIE, LE GOUT ÇA COMPTE !


CONQUERET Thierry - Etche Urdina, Chemin de Mestelenia - 64210 - ARBONNE - France


Monsieur Thierry CONQUERET - Etche Urdina, Chemin de Mestelenia - 64210 - ARBONNE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 29 janvier 2013 - Retrait partiel n°593645 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

Inscription le 23 avril 2013 - Rejet partiel n°599587 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 11 février 2014 - Concession de licence n°618277 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Riz ; farines ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces (condiments) à base de truffe ; épices ; aromates (autres que huiles essentielles) ; aromates (autres que huiles essentielles) à la truffe ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; oeufs de poissons.