Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BRAMELOUP
Numéro de dépôt :
1162260
Date de dépôt :
21/05/1980
Lieu de dépôt :
RODEZ
Présentation de la marque LE BRAMELOUP
Déposée le 21 mai 1980 par monsieur CONORT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LE BRAMELOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BRAMELOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONORT André a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 septembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°189715 - Publication au BOPI 1995-09-22