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Marques déposées par CONORD Gilbert
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FUMETERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUMETERRE
CONORD Gilbert
FORET Nicole
HERNANDEZ José
MARGNAC Michel
MARTIN-PREVEL Xavier
PONCET Jean-François

Numéro de dépôt :
92417529
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2002

Présentation de la marque FUMETERRE

Déposée le 27 avril 1992 par CONORD Gilbert, FORET Nicole, HERNANDEZ José, MARGNAC Michel, MARTIN-PREVEL Xavier, PONCET Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUMETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Les déposants sont CONORD Gilbert, domicilié(e) Flaceleyre, 43800 VOREY - France, FORET Nicole, domicilié(e) Triniac, 43800 BEAULIEU - France, HERNANDEZ José, domicilié(e) Le Buisson, 43600 SAINT PAL DE MONT - France, MARGNAC Michel, domicilié(e) Ouillas, 43110 AUREC - France, MARTIN-PREVEL Xavier, domicilié(e) 26, rue J. B. Ribeyron, 43130 RETOURNAC - France, PONCET Jean-François, domicilié(e) Les Valettes, 43590 BEAUZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONCET Jean-François - France.

La marque FUMETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUMETERRE est expirée depuis le 27 avril 2002.


CONORD Gilbert - Flaceleyre, 43800 VOREY - France

FORET Nicole - Triniac, 43800 BEAULIEU - France

HERNANDEZ José - Le Buisson, 43600 SAINT PAL DE MONT - France

MARGNAC Michel - Ouillas, 43110 AUREC - France

MARTIN-PREVEL Xavier - 26, rue J. B. Ribeyron, 43130 RETOURNAC - France

PONCET Jean-François - Les Valettes, 43590 BEAUZAC - France


PONCET Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

- Volaille et gibier - Gelées, confitures, compotes - OEufs - Lait et produits laitiers - Pain, pâtisserie - Miel - Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.