Marque expirée - Marque en non vigueur

CATERPLAN
Conopco, Inc., société organisée selon les lois du New Jersey

Numéro de dépôt :
1579145
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2020

Présentation de la marque CATERPLAN

Déposée le 7 mars 1990 par la société Conopco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATERPLAN »

Le déposant est la société Conopco domicilié(e) 700 Sylvan Avenue Englewood Cliffs - NEW JERSEY 07632 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CATERPLAN est expirée depuis le 7 mars 2020.

Conopco a également déposé les autres marques suivantes : CHIMERE , MAÏZENA , ODO-RO-NO , MAÏZENA , LOVE BEAUTY & PLANET , MAIZENA , FLEUR DE MAÏS , CHESEBROUGH , CHUNKY BURGER , DEGREE


Conopco, Inc., société organisée selon les lois du New Jersey - 700 Sylvan Avenue Englewood Cliffs - NEW JERSEY 07632 - États-Unis


Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 8 décembre 1999 n°2158892 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 30 mars 1999 - Changement de dénomination n°274979 - Publication au BOPI 1999-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 1 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403129 - Publication au BOPI 2004-12-01

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427184 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

- petits ustensiles et récipients portatifs pour le le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verrerie, porcelaine et faïence. - tissus ; couvertures de lit et de table ; articles textiles. - viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace. - bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.