Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
gain de place.fr
Connivence SARL, SARL
Numéro de dépôt :
4058971
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque gain de place.fr
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Connivence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « gain de place.fr »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Connivence domicilié(e) za font ratel, 26 rue de l'europe - 38640 - claix - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 182 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Connivence, SARL, M. Girard Albert domicilié(e) za font ratel, 26 rue de l'europe - 38640 - claix - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Connivence SARL, SARL - za font ratel, 26 rue de l'europe - 38640 - claix - France - SIREN 505182873
Connivence, SARL, M. Girard Albert - za font ratel, 26 rue de l'europe - 38640 - claix - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet total n°638765 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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