QS 3
Présentation de la marque QS 3
Déposée le 6 août 1979 par CONNEXION SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QS 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QS 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque QS 3 est expirée depuis le 6 août 1989.
CONNEXION SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010