Déposée le 19 mai 2010 par Connell David et Mariau Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le PASTY Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Les déposants sont Connell David domicilié(e) Le Guenorme - 22330 - ST GOUENO - France et Mariau Isabelle domicilié(e) Le Guenorme - 22330 - ST GOUENO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Connell David domicilié(e) Le Guenorme - 22330 - ST GOUENO - France.
La marque Le PASTY Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739404.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le PASTY Café est expirée depuis le 19 mai 2020.
Connell David - Le Guenorme - 22330 - ST GOUENO - France
Mariau Isabelle - Le Guenorme - 22330 - ST GOUENO - France
Connell David - Le Guenorme - 22330 - ST GOUENO - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Plats cuisinés et en cas à base de bœuf, pommes de terre, margarine, oignons, rutabaga, poulet, mais, poivrons, persil, bacon, cheddar, tomates, basilic, coriandre, cumin, gingembre, curcuma, moutarde, porc, sauge, agneau, menthe, champignons, chou fleur, jambon ; poireaux, courgettes, navet, brocoli, pommes, framboises, ail et épices.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Pâtés, tourtes, friands, flans, pâtisseries et produits de la pâtisserie ; préparations pour faire des pâtés ; pâtisserie ; garnitures aromatisées pour pâtisseries ; pâtes utilisées comme garnitures dans la préparation de pâtés ; aromates ; desserts, poudings et crème glacée ; gâteaux, muffins et feuilletés ; café, thé, cacao et boissons à base de ces ingrédients ; grains de café ; sucre ; riz ; préparations à base de céréales ; pain ; pain à l'ail ; sandwiches ; baguettes et petits pains ; confiserie ; glaces comestibles ; sel ; poivre ; sauces à salade ; vinaigre ; sauces (condiments). ; plats cuisinés et en cas à base de farine.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises. Rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété d'aliments et de boissons afin de permettre à des clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'information et de conseils liés aux services précités ; services de publicité commerciale et de publicité liés au franchisage ; conseils, informations, assistance et conseils en matière de commerce et de gestion liés au franchisage ; fourniture d'assistance commerciale liée à l'établissement de franchises. ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Cafés, services de plats à emporter, restaurants, snack-bars, services de restauration rapide ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration pour la fourniture d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter ; services d'un débit de boissons, d'un bar à vin et d'un bar ; services d'information et de conseils liés aux services précités.
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