Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIN : : AX
CONNECTEURS CINCH Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93460465
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2013

Présentation de la marque CIN : : AX

Déposée le 22 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CONNECTEURS CINCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIN : : AX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONNECTEURS CINCH domicilié(e) 8 Square Newton,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX,FRANCE (dossier no 2239119) - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 046 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER Mandataire 92-1087 BMDM domicilié(e) 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2239119) - 75008 - France.

La marque CIN : : AX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIN : : AX est expirée depuis le 22 mars 2013.

CONNECTEURS CINCH a également déposé les autres marques suivantes : CINCH , LYTE


CONNECTEURS CINCH Société Anonyme - 8 Square Newton,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX,FRANCE (dossier no 2239119) - 78180 - France - SIREN 572046670


Cabinet FABER Mandataire 92-1087 BMDM - 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2239119) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 14 juin 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°173486 - Publication au BOPI 1994-06-14

Inscription le 9 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403748 - Publication au BOPI 2004-12-09

Renouvellement avec limitation le 19 mars 2003 n°2239119 - Publication au BOPI 2003-03-19

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par air ou par eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.