Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVABIOTIS
CONNAT Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3253720
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2023
NOVABIOTIS de CONNAT Jean-Louis

Présentation de la marque NOVABIOTIS

Déposée le 20 octobre 2003 par CONNAT Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVABIOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est CONNAT Jean-Louis domicilié(e) 10 rue des vignes - 21490 - VAROIS ET CHAIGNOT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novabiotis domicilié(e) 10 rue des vignes - 21490 - VAROIS ET CHAIGNOT - France.

La marque NOVABIOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVABIOTIS est expirée depuis le 20 octobre 2023.


CONNAT Jean-Louis - 10 rue des vignes - 21490 - VAROIS ET CHAIGNOT - France


Novabiotis - 10 rue des vignes - 21490 - VAROIS ET CHAIGNOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542698 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-10-23

Cassettes vidéos. Bandes magnétiques (ruban). Bandes vidéo. Cartes magnétiques. Cartouches de jeux vidéo. Films cinématographiques impressionnés. Diapositives. Disque acoustique. Disques compacts (audio-vidéo). Disques magnétiques. Disques optiques. Disques optiques compacts. Disquettes souples. Supports de données optiques. Supports d'enregistrements sonores. Films (pellicules) impressionnés. Logiciels (programme enregistré). Programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches. Albums. Journaux de bandes dessinées. Brochures. Cartes. Catalogues. Circulaires. Dessins. Formulaires. Images. Impressions. Produits de l'imprimerie. Imprimés. Journaux. Livres. Livrets. Manuels. Périodiques. Photographies. Photogravures. Plans. Prospectus. Publications. Représentations graphiques. Reproductions photographiques. Revues (périodiques). Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Diffusion de programmes de télévision. Émissions télévisées. Transmission de messages et d'images. Expédition de dépêches. Communication par terminaux d'ordinateurs. Edition et publication de livres et brochures. Production de films à but pédagogique. Montage de bande vidéo. Élaboration d'une banque d'images numériques. (éducation ; formation ; divertissement) Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Micro-édition. Édition de disques compacts audio-vidéo. Montage de bande vidéo. Location de bandes vidéo. Location de disques compacts audio vidéo. Production de films sur bandes vidéo. Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Location de films cinématographiques. Organisation de concours (éducation et divertissement). Publication électronique de livres et de périodiques. Enseignement par correspondance. Divertissement. Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Éducation. Location d'enregistrement sonore. Enseignement. Production de films. Formation pratique (démonstration). Service documentaire proposé en ligne à partir d'un réseau informatique. Instruction. Prêt de livres. Publication de livres. Location de magnétoscopes. Location d'appareils audio. Location d'appareils photo numériques. Location de vidéo projecteur. Location de poste de radio et de télévision. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de symposiums. Organisation et conduite de séminaires. Publication de livres. Publication de texte (autres que publicitaires). Rédaction de scénario. Représentation théatrale. Production de spectacles. Représentation de spectacles. (conception et développement de logiciels) Gérance de droits d'auteur. Service de dessinateur d'art graphique. Enregistrement (filmage sur bande vidéo). Reconstitution de base de données. Location de temps d'accès à une base de données ou un centre serveur. Photographie. Analyses chimiques et biologiques (non médicales). Reportages photographiques (prestation de service). Élaboration (conception) de logiciels. Étude de projets techniques. Expertise (travaux d'ingénieurs) Recherches géologiques. Tests sur culture de cellules. Mise à jour de logiciels informatiques. Location de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.